et état initial de l’environnement
3. LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Plan d’assemblage
Pavage général - Échelle 1/7500ème
Zooms bourgs
LISTE DES PIÈCES DU PLU
4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE
5. RÈGLEMENT ÉCRIT
6. ANNEXES
Les Servitudes d’Utilité Publique
Le périmètre des secteurs situés au voisinage
des infrastructures de transports terrestres
dans lesquels des prescriptions d’isolement
acoustique ont été édictées
7. LES PIÈCES ADMINISTRATIVES
4.0.
4.1.
4.2.
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
7.1.
7.2.
Bilan de la concertation
Les délibérations
Règlement des lotissements en vigueur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE
MORTAGNE-AU-PERCHE
Plan local d’urbanisme Intercommunal
1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 2 : justifications du projet
Annexes sanitaires
6.1.1. Liste des SUP
6.1.2. Descriptif des SUP
6.1.3. Plan des SUP
6.3.1. Notice sanitaire
6.3.2. Zonages d’assainissement collectif
6.3.3. Réseaux AEP
1.3 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
8. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES
8.1.
8.2.
Avis des personnes publiques associées et consultées
Réponse de la collectivité aux avis des PPA et PPC
9. ENQUÊTE PUBLIQUE
9.1.
9.2.
Rapport du commissaire enquêteur
Réponse de la collectivité suite à l’enquête publique
6.5. Rapport écologique (Site des carrières - Saint-
Langis-lès-Mortagne)1.1 RAPPORT DE PRÉSE
1.1 RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 1 : Diagnostic socio-économique
et état initial de l’environnement
3. LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Plan d’assemblage
Pavage général - Échelle 1/7500ème
Zooms bourgs
LISTE DES PIÈCES DU PLU
4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE
5. RÈGLEMENT ÉCRIT
6. ANNEXES
Les Servitudes d’Utilité Publique
Le périmètre des secteurs situés au voisinage
des infrastructures de transports terrestres
dans lesquels des prescriptions d’isolement
acoustique ont été édictées
7. LES PIÈCES ADMINISTRATIVES
4.0.
4.1.
4.2.
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
7.1.
7.2.
Bilan de la concertation
Les délibérations
Règlement des lotissements en vigueur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE
MORTAGNE-AU-PERCHE
Plan local d’urbanisme Intercommunal
1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 2 : justifications du projet
Annexes sanitaires
6.1.1. Liste des SUP
6.1.2. Descriptif des SUP
6.1.3. Plan des SUP
6.3.1. Notice sanitaire
6.3.2. Zonages d’assainissement collectif
6.3.3. Réseaux AEP
1.3 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
8. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES
8.1.
8.2.
Avis des personnes publiques associées et consultées
Réponse de la collectivité aux avis des PPA et PPC
9. ENQUÊTE PUBLIQUE
9.1.
9.2.
Rapport du commissaire enquêteur
Réponse de la collectivité suite à l’enquête publique
6.5. Rapport écologique (Site des carrières - Saint-
Langis-lès-Mortagne)
NTATION - TOME 1 : Diagnostic socio-économique
et état initial de l’environnement
3. LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Plan d’assemblage
Pavage général - Échelle 1/7500ème
Zooms bourgs
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4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE
5. RÈGLEMENT ÉCRIT
6. ANNEXES
Les Servitudes d’Utilité Publique
Le périmètre des secteurs situés au voisinage
des infrastructures de transports terrestres
dans lesquels des prescriptions d’isolement
acoustique ont été édictées
7. LES PIÈCES ADMINISTRATIVES
4.0.
4.1.
4.2.
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
7.1.
7.2.
Bilan de la concertation
Les délibérations
Règlement des lotissements en vigueur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE
MORTAGNE-AU-PERCHE
Plan local d’urbanisme Intercommunal
1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 2 : justifications du projet
Annexes sanitaires
6.1.1. Liste des SUP
6.1.2. Descriptif des SUP
6.1.3. Plan des SUP
6.3.1. Notice sanitaire
6.3.2. Zonages d’assainissement collectif
6.3.3. Réseaux AEP
1.3 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
8. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES
8.1.
8.2.
Avis des personnes publiques associées et consultées
Réponse de la collectivité aux avis des PPA et PPC
9. ENQUÊTE PUBLIQUE
9.1.
9.2.
Rapport du commissaire enquêteur
Réponse de la collectivité suite à l’enquête publique
6.5. Rapport écologique (Site des carrières - Saint-
Langis-lès-Mortagne)
1.1 RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 1 : Diagnostic socio-économique
et état initial de l’environnement
3. LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Plan d’assemblage
Pavage général - Échelle 1/7500ème
Zooms bourgs
LISTE DES PIÈCES DU PLU
4. RÈGLEMENT GRAPHIQUE
5. RÈGLEMENT ÉCRIT
6. ANNEXES
Les Servitudes d’Utilité Publique
Le périmètre des secteurs situés au voisinage
des infrastructures de transports terrestres
dans lesquels des prescriptions d’isolement
acoustique ont été édictées
7. LES PIÈCES ADMINISTRATIVES
4.0.
4.1.
4.2.
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
7.1.
7.2.
Bilan de la concertation
Les délibérations
Règlement des lotissements en vigueur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE
MORTAGNE-AU-PERCHE
Plan local d’urbanisme Intercommunal
1.2 RAPPORT DE PRÉSENTATION - TOME 2 : justifications du projet
Annexes sanitaires
6.1.1. Liste des SUP
6.1.2. Descriptif des SUP
6.1.3. Plan des SUP
6.3.1. Notice sanitaire
6.3.2. Zonages d’assainissement collectif
6.3.3. Réseaux AEP
1.3 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
8. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES ET CONSULTÉES
8.1.
8.2.
Avis des personnes publiques associées et consultées
Réponse de la collectivité aux avis des PPA et PPC
9. ENQUÊTE PUBLIQUE
9.1.
9.2.
Rapport du commissaire enquêteur
Réponse de la collectivité suite à l’enquête publique
6.5. Rapport écologique (Site des carrières - Saint-
Langis-lès-Mortag
